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Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 septembre 2026

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateur(trice)s et client(e)s du site SOIRENE les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site SOIRENE (accessible à l'adresse www.soirene.com) est édité par :

  • Forme juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur individuel)

  • Nom commercial : SOIRENE

  • Nom et prénom de la responsable : Emmy Peteytas

  • Adresse du siège social : 14 rue des carrières montmagny 95360, France

  • Numéro SIRET : 919 867 853 00047

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Adresse e-mail de contact : hello@soirene.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Emmy Peteytas, en qualité de responsable de l'entreprise SOIRENE.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée sous le numéro 426160-7, dont le siège social est situé :

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

  • Site web : https://www.shopify.com

  • Contact : assistance@shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction, l'adaptation ou la diffusion de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de la responsable de publication de SOIRENE. Les marques, logos et visuels de SOIRENE (ainsi que la marque de la plateforme Shopify) présents sur le site sont protégés. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

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